Les Conseils Municipaux
Conseil Municipal du 28 septembre 2026
- Fixation des indemnités de fonction des élus
- Election des délégués de la commune au comité du Syndicat de la Diège
- Désignation du délégué de la commune au sein du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin
- Désignation du correspondant défense
- Renouvellement de la commission communale des impôts direct (CCID suite au élections municipales du 13 et 20 septembre 2026
- Programme voirie 2026 – Demande aide départementale au titre de la dotation voirie 2026
Conseil Municipal du 18 septembre 2026
- Désignation du président de ce premier conseil municipal
- Election du maire
- Fixation du nombre de postes d’adjoints
- Election des adjoints au maire
- Délégation du conseil municipal au maire
- Lecture de la charte de l’élu local
- Utilisation du Service Public de l’Emploi Temporaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
Conseil Municipal du 18 juin 2026
- Vote concernant l’attribution d’une subvention à l’association SISA MilleSoins pour le projet « La Fourmilière, maison de famille.
- Vote pour la restauration du mur entre le pignon « des petites maisons » et le mur restauré du fond de l’espace de la fontaine Saint-Georges
- Décision de prise en charge du feu d’artifice de la fête de la Saint-Gilles
Conseil Municipal du 05 juin 2026
- Vote concernant l’attribution des travaux de voirie 2026 suite à la mise en concurrence réalisée par le Syndicat de la Diège
- Désignation des délégués municipaux pour les élections sénatoriales
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (établi en application de l’article L.332-23-2° du CGFP) – Gestion des expositions été 2026
- Attribution des subventions aux associations – article 65748.
Conseil Municipal du 16 avril 2026
- Validation du PV de la réunion du conseil municipal du 31 mars 2026
- Adhésion à la Fondation du Patrimoine
- Adhésion à collectivités Forestières Limousin-Périgord
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (établi en application de l’article L.332-23-2° du CGFP) – Service technique.
- Vote des taux d’imposition- Exercice 2026
- Prestations du Budget Principal facturées au budget annexe du Service Eau et Assainissement – Exercice 2026
- Vote du budget primitif du Service Eau et Assainissement – Exercice 2026
- Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2026
- Présentation des indemnités perçues par les élus en 2025
Conseil Municipal du 31 mars 2026
- Validation du PV de la réunion du conseil municipal du 21 mars 2026
- Fixation des indemnités de fonction des élus
- Désignation du délégué de la commune au sein du Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin
- Election des délégués de la commune au comité du Syndicat de la Diège
- Délégations du conseil municipal au maire
- Approbation du zonage de desserte en eau potable de la commune
Conseil Municipal du 21 mars 2026
- Installation du conseil municipal
- Validation du PV de la séance du 09 mars 2026
- Election du Maire
- Détermination du nombre d’adjoints
- Election des adjoints
- Lecture de la charte de l’élu local
Conseil Municipal du 09 mars 2026
- Validation du PV du 24 février 2026
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget du Service Eau et Assainissement.
- Affectation des résultats du Service Eau et Assainissement – Exercice 2026
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget Principal.
- Affection des résultats du Budget Principal – Exercice 2026
- Questions diverses
Conseil Municipal du 24 février 2026
- Validation du PV du 02 février 2026
- Révision du loyer et des charges du logement B1 au 1 place du Coudert
- Effacement des lignes de télécommunications électroniques Rue de l’Enclose et Rue du Prés d’En Bas
- Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2026 par le SDIS
- Questions diverses
Conseil Municipal du 02 février 2026
- Validation du PV du 15 décembre 2026
- Décision (s) du Maire
- Adhésion à Corrèze Ingénierie
- Motion pour la ligne Limoges – Clermont
- Motion pour l’agriculture
- Voirie 2026
- DETR 2026 – Voirie
Conseil Municipal du 15 décembre 2025
- Validation du PV du 28 octobre 2025.
- Redevance pour performance des réseaux d’eau potable et performance des systèmes d’assainissement collectif
- Mise en œuvre de la protection sociale complémentaire – Risque Santé
- Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
- Nouvelle tarification des repas de la Maison Communale à partir du 1er Janvier 2026
- Révision du loyer et des charges pour le logement au-dessus de la boulangerie
- Tarif de location de l’espace de soins
- Ouverture du Gite Communal et tarification
- Enfouissement des réseaux rue de l’Enclose
- Contrat location copieur, sauvegarde et ordinateur de la mairie
- Coupe de Bois – Exercice 2026
- Création au tableau des effectifs un emploi permanent à temps non complet et au recrutement le cas échéant d’un agent contractuel
Conseil Minicipal du 28 octobre 2025
- Validation du PV du 22 septembre 2025.
- Décision(s) du Maire
- Mise à jour d’un Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Cimetière – Tarification
- Montant du loyer et des charges – logement A3/4 7 bis place du Coudert
- Décisions modificatives budgétaires
- Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier d’activité – Service restauration
- Questions diverses
Conseil Minicipal du 22 septembre 2025
- Validation du PV du 30 juin 2025.
- Mandat au Centre de Gestion de la Corrèze – consultation en vue de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé.
- Intercommunalité : Prise de compétence « Création et exploitation d’un abattoir ».
- Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement saisonnier d’activité (établi en application de l’article L.332-23-2° du CGFP) – Restauration collective.
Conseil Municipal du 30 juin 2025
- Validation du PV du 30 juin 2025.
- Mandat au Centre de Gestion de la Corrèze – consultation en vue de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé.
- Intercommunalité : Prise de compétence « Création et exploitation d’un abattoir ».
- Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement saisonnier d’activité (établi en application de l’article L.332-23-2° du CGFP) – Restauration collective.
Conseil Municipal du 12 mai 2025
Validation du PV du 07 avril 2025.
Choix de l’entreprise – Pont de Theillet
Questions diverses
Conseil Municipal du 07 avril 2025
- Validation du PV du 03 mars 2025.
- Décision (s) du Maire.
- Adhésion à la Fondation du Patrimoine – Année 2025.
- Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2025 par le SDIS.
- Mise en conformité juridique de la compétence optionnelle de l’éclairage public du Syndicat de la Diège.
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (établi en application de l’article L.332-23-2° du CGFP) –
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du Budget du CCAS.
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du Budget du Service Eau et Assainissement.
- Affectation des résultats du Service Eau et Assainissement – Exercice 2025.
- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du Budget Principal.
- Affectation des résultats du Budget Principal – Exercice 2025.
- Vote des taux d’imposition – Exercice 2025.
- Prestations du Budget Principal facturées au budget annexe du Service Eau et Assainissement – Exercice 2025.
- Attribution des subventions aux associations – article 65748.
- Vote du budget primitif du Service Eau et Assainissement – Exercice 2025.
- Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2025.
- Tarif du Service des Eaux
- Questions diverses
Conseil Municipal du 03 mars 2025
- Validation du PV du 10 février 2025
- Décision (s) du Maire
- Création d’un emploi de secrétaire général de mairie des communes de moins de 2 000 habitants
- Programmation de travaux Forêt Communale de Tarnac
- Validation du tracé communal du schéma départemental mobilités douces – Plan voies vertes pâles
- Redevance occupation du domaine public – Télécommunication – Exercice 2025
- Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget
- Convention avec la Fondation du Patrimoine
- Questions diverses
Conseil Municipal du 10 février 2025
- Validation du PV du 23 décembre 2024
- Création d’un poste de rédacteur territorial à temps complet.
- Aménagement du bar de la salle des fêtes.
- Autorisation de mandatement avant vote du budget.
- Convention de participation – RISQUE SANTE- Lettre d’intention.
- Programme voirie 2025 – Demande de DETR 2025 et plan de financement.
- Servitude cimetière.
- OPAH.
- Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement saisonnier d’activité (établi en application de l’article L.332-23-2° du CGFP) – Expositions estivales.
- Plan de financement et choix des entreprises – Logement T2 place du Coudert.
- Programme crépuscule.
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 23 Décembre 2024
- Validation du PV du 09 décembre 2024
- Décision du Maire 2024-06
- Restauration et mise en valeur du retable de l’église de Tarnac
- Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
- Exploitation forestière – assujettissement à la TVA
- Tarif du Service des Eaux
- Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
- Redevance Consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseau d’eau potable pour l’année 2025
- Décisions modificatives budgétaires
- Questions diverses
Conseil Municipal du 09 Décembre 2024
- Validation du PV du 23 septembre 2024
- Fixation des modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)
- Mise en œuvre de la participation employeur en matière de protection sociale complémentaire – risque prévoyance- procédure de convention de participation proposée par le CDG19
- Décisions modificatives budgétaires
- Programme annuel des coupes de bois – Exercice 2025
- Couverture du Moulin d’Orliac
- Remboursement intervention lave-vaisselle par le comité des fêtes
- Remboursement de la facture alimentaire pour le vernissage d’expositions par l’Association de Recherche Historique et Archéologique (ARHA)
- Questions diverses :
- Saisine pour modification de la délibération 2023-04 “mise en place du RIFSSEP”
- Voies vertes pâles
Conseil Municipal du 23 Septembre 2024
- Validation du PV du 05 août 2024
- Dissolution du CCAS
- Décisions modificatives budgétaires
- Occupation du domaine public – Télécommunication – Exercice 2024
- Subventions aux associations
- Achat d’un terminal de paiement CB pour le camping
- Don d’un terminal de paiement CB au comité des fêtes
- Choix de l’entreprise – Réfection du retable
- Choix de l’entreprise – Réfection de la toiture du moulin d’Orliac
- Plan de financement et choix de l’entreprise – Terrain multisports
- Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet
- Décision de réalisation des travaux de réfection du pont de Theillet
- Demande de subvention – 80ème anniversaire de la Libération
- Questions diverses : Compte épargne temps – Prévoyance
Conseil Municipal du 05 Août 2024
- Validation du PV du 10 Juin 2024
- Décision(s) du Maire
- Contrat gaz mairie et maison communale
- Médecine préventive année 2024
Conseil Municipal du 10 Juin 2024
- Validation du PV du 08 Avril 2024
- Décision(s) du Maire
- Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier – Exposition
- Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier – Service technique
- Décisions modificatives Budget Eaux et Assainissement
- Attribution des subventions aux associations – article 6574
- Attribution d’une subvention exceptionnelle – particpation championnat de France UNSS de tennis
- Achat de mobilier pour le gîte
Conseil Municipal du 08 Avril 2024
- Validation du PV du 18 Mars 2024
- Enquête publique unique sur les demandes de déclaration d’intérêt général et d’autorisation environnementale présentées par la communauté de communes Vézère-Monédières-Millesources, dans le cadre du programme de travaux intitulé contrat territorial « sources en action » au profit du bassin versant de la Vienne amont pour la période 2024/2029 – Avis du conseil municipal.
- Correction des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sur la commune
- Programme voirie 2024 – Modification plan de financement et demande de subvention.
- Programme voirie 2024 et Aménagement des places du bourg – Choix de l’entreprise.
- Aménagement place des Chênes et place du Champ de Foire : Demande de subvention au titre des aménagements d’espaces publics – Contrat de solidarité communale 2023-2025 – Année 2024
- Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et du Service des Eaux – Exercice 2023
- Vote du compte administratif du Service des Eaux- Exercice 2023
- Affectation des Résultats du Service des Eaux
- Vote du compte administratif du Budget Principal- Exercice 2023
- Affectation des Résultats du Budget Principal
- Vote des taux d’imposition- Exercice 2024
- Prestations du Budget Principal facturées aux budgets du Service des Eaux et du CCAS – Exercice 2024
- Vote du budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2024
- Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2024
- Questions diverses
Conseil Municipal du 18 Mars 2024
- Validation du PV du 05 Février 2024
- Décision(s) du Maire
- Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier – Exposition
- Participation de l’employeur à la PSC – RISQUE PREVOYANCE – Procédure de convention de participation portée par le Centre de Gestion de la Corrèze
- Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2023 par le SDIS
- Versement d’une subvention de fonctionnement au budget du CCAS
- Fondation du Patrimoine – Adhésion 2024
Conseil Municipal du 05 Février 2024
- Validation du PV du 15 Janvier 2024
- Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée
- Réfection du pont de Theillet – Plan de financement et demande de subvention
- Transformation d’un lavoir en halle – Plan de financement et demande de subvention
- Programme voirie 2024 – Plan de financement et demande de subvention
- Agrandissement du cimetière – Choix des entreprises pour l’aménagement de l’espace cinéraire.
Conseil Municipal du 15 Janvier 2024
- Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sur la commune.
Conseil Municipal du 18 Décembre 2023
- Validation du PV du conseil municipal du 16 octobre 2023
- Pont de Theillet : attribution de la maîtrise d’œuvre.
- Schéma Directeur d’Assainissement – attribution de la maîtrise d’œuvre
- Terrain multisports : Demande de subvention et choix de l’entreprise
- Création d’un parcours « Armand Gatti » – Demande de subvention et plan de financement
- Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire en matière de marchés publics et leurs avenants – Modification du seuil
- Programme voirie 2024
- Recrutement le cas échéant d’un agent contractuel – Établi en application des articles L.332-8 pour le poste d’adjoint technique territorial de 25 heures hebdomadaires
- Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
- Modification du circuit Terra Aventura
- Décisions modificatives budgétaires
- Schéma Directeur d’Assainissement – Demandes d’aides
- Questions diverses
Conseil Municipal du 16 Octobre 2023
- Validation du procès-verbal du conseil du 25 septembre 2023
- Contrat assurance multirisque
- Questions diverses
Conseil Municipal du 25 Septembre 2023
- Validation du procès-verbal du conseil du 12 juin 2023
- Rapport des décisions du Maire
- Désignation du référent déontologue de l’élu local
- Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Corrèze pour la mise en place du dispositif de signalement des actes de violence et de harcèlement
- Mise à jour du tableau des emplois
- Redevance occupation du domaine public – Orange – Exercice 2023
- Subvention de fonctionnement supplémentaire pour le budget du CCAS
- Perte pour créance irrécouvrable budget Principal
- Perte pour créance irrécouvrable budget du Service des Eaux
- Décisions modificatives budgétaires
- Destination des coupes de bois – Exercice 2024
- Achat des parcelles AC 99 – 101 – 103 – 110
- Contrat location copieur, sauvegarde et ordinateur de la mairie
- Fermeture du pont de Theillet et travaux de voirie pour déviation
- Vigifoncier
- Questions diverses
Conseil Municipal du 09 Août 2023
- Validation du procès-verbal du conseil du 11 avril 2023
- Aménagement d’un city stade
- Réhabilitation d’un logement communal type T2 – Demande de subvention
- Bouclier énergétique : Adhésion au groupement de commande
- Programme voirie 2023 complémentaire
Conseil Municipal du 12 Juin 2023
- Validation du procès-verbal du conseil du 09 mai 2023
- Rapport des décisions du Maire
- Programme voirie 2023 – Choix de l’entreprise
- Attribution des subventions aux associations
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 1er janvier 2024
- Questions diverses
Conseil Municipal du 11 Avril 2023
- Validation du procès-verbal du conseil du 23 février 2023
- Décisions du Maire
- Participation aux frais de déplacement d’un compteur d’eau au village Le Treich
- Mise en œuvre du programme CREPUSCULE du Syndicat de la Diège pour la rationalisation et rénovation des luminaires d’éclairage public. Phase avant-projet : engagement dans la démarche
- Aides aux collectivités – contractualisation départementale 2023-2025
- Aménagement du cimetière tranche 2 : Demande de subvention au titre des aménagements d’espaces publics contrat de solidarité communale 2023-2025
- Restauration de quatre tableaux de Roger Nivelt
- Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et du Service des Eaux – Exercice 2022
- Vote du compte administratif du Service des Eaux- Exercice 2022
- Affectation des Résultats du Service des Eaux
- Vote du compte administratif du Budget Principal- Exercice 2022
- Affectation des Résultats du Budget Principal
- Vote des taux d’imposition- Exercice 2023
- Prestations du Budget Principal facturées aux budgets du Service des Eaux et du CCAS – Exercice 2023
- Vote du budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2023
- Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2023
- Question diverses
Conseil Municipal du 21 Février 2023
- Validation du procès-verbal de la réunion du 30 janvier 2023.
- Décisions du Maire.
- Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expérience et de l’Engagement Professionnel.
- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité. Établie en application de l’article 3 I 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. (Service restauration).
- Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier d’activité. Établie en application de l’article 3 I 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. (Expositions estivales 2023).
- Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier d’activité. Établie en application de l’article 3 I 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. (Service technique – Sport Nature).
- Aménagement cimetière tranche 2 – Choix des entreprises.
- Aménagement cimetière tranche 3 – Plan de financement et demande de subvention.
- Programme voirie 2023 – Plan de financement et demande de subvention.
- Aménagement des places du bourg – Plan de financement et demande de subvention.
- Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2023 par le SDIS.
- Médecine préventive.
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 30 Janvier 2023
- Validation du procès-verbal de la réunion du 19 décembre 2022.
- Vente de bois – Exercice 2023.
- Composition du conseil communautaire suite à l’intégration de Bugeat.
- Démission de M. Christian Bouillier – Election d’un délégué suppléant de la commune au Comité du Syndicat de la Diège.
- Questions diverses
Les Conseils Municipaux