Les Conseils Municipaux

• Validation du PV du 24 février 2026
• Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget du Service Eau et Assainissement.
• Affectation des résultats du Service Eau et Assainissement – Exercice 2026
• Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget Principal.
• Affection des résultats du Budget Principal – Exercice 2026
• Questions diverses
  

• Validation du PV du 02 février 2026
• Révision du loyer et des charges du logement B1 au 1 place du Coudert
• Effacement des lignes de télécommunications électroniques Rue de l’Enclose et Rue du Prés d’En Bas
• Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2026 par le SDIS
• Questions diverses
  

• Validation du PV du 15 décembre 2026
• Décision (s) du Maire
• Adhésion à Corrèze Ingénierie
• Motion pour la ligne Limoges – Clermont
• Motion pour l’agriculture
• Voirie 2026
• DETR 2026 – Voirie

• Validation du PV du 28 octobre 2025.
• Redevance pour performance des réseaux d’eau potable et performance des systèmes d’assainissement collectif
• Mise en œuvre de la protection sociale complémentaire – Risque Santé 
• Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
• Nouvelle tarification des repas de la Maison Communale à partir du 1er Janvier 2026
• Révision du loyer et des charges pour le logement au-dessus de la boulangerie
• Tarif de location de l’espace de soins
• Ouverture du Gite Communal et tarification
• Enfouissement des réseaux rue de l’Enclose
• Contrat location copieur, sauvegarde et ordinateur de la mairie
• Coupe de Bois – Exercice 2026
• Création au tableau des effectifs un emploi permanent à temps non complet et au recrutement le cas échéant d’un agent contractuel.

• Validation du PV du 22 septembre 2025
• Décision(s) du Maire
• Mise à jour d’un Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
• Cimetière – Tarification
• Montant du loyer et des charges – logement A3/4 7 bis place du Coudert
• Décisions modificatives budgétaires
• Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier d’activité – Service restauration
• Questions diverses
  
  

• Validation du PV du 30 juin 2025
• Mandat au Centre de Gestion de la Corrèze – Consultation en vue de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
• Intercommunalité: Prise de compétence “Création et exploitation d’un abattoir”
• Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement saisonnier d’activité (établi en application de l’article L.332-23-2° du CGFP) – Restauration collective
• Questions diverses
  
  

• Validation du PV du 12 mai 2025
• Décision (s) du Maire
• Décisions modificatives budgétaires
• Programme voirie 2025 – Choix de l’entreprise
• Remplacement de l’estrade de l’église
• Restauration et mise en valeur du retable de l’église (délibération modificative)
• Convention avec la Fondation du Patrimoine pour le financement des travaux de restauration du retable (délibération modificative) et de l’estrade
• Transfert de la compétence eau potable
• Transfert de la compétence assainissement non collectif à CCV2M
• Questions diverses
  
  

• Validation du PV du 07 avril 2025.
• Choix de l’entreprise – Pont de Theillet.
• Questions diverses :

• Validation du PV du 03 mars 2025.
• Décision (s) du Maire.
• Adhésion à la Fondation du Patrimoine – Année 2025.
• Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2025 par le SDIS.
• Mise en conformité juridique de la compétence optionnelle de l’éclairage public du Syndicat de la Diège.
• Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (établi en application de l’article L.332-23-2° du CGFP) – Service technique.
• Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du Budget du CCAS.
• Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du Budget du Service Eau et Assainissement.
• Affectation des résultats du Service Eau et Assainissement – Exercice 2025.
• Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 du Budget Principal.
•  Affectation des résultats du Budget Principal – Exercice 2025.
• Vote des taux d’imposition – Exercice 2025.
• Prestations du Budget Principal facturées au budget annexe du Service Eau et Assainissement – Exercice 2025.
• Attribution des subventions aux associations – article 65748.
• Vote du budget primitif du Service Eau et Assainissement – Exercice 2025.
• Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2025.
• Tarif du Service des Eaux
• Questions diverses :

                – Présentation de l’état récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2024.

• Validation du PV du 10 février 2025
• Décision (s) du Maire
• Création d’un emploi de secrétaire général de mairie des communes de moins de 2 000 habitants
• Programmation de travaux Forêt Communale de Tarnac
• Validation du tracé communal du schéma départemental mobilités douces – Plan voies vertes pâles
• Redevance occupation du domaine public – Télécommunication – Exercice 2025
• Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget
• Convention avec la Fondation du Patrimoine
• Questions diverses

• Validation du PV du 23 décembre 2024
• Création d’un poste de rédacteur territorial à temps complet.
• Aménagement du bar de la salle des fêtes.
• Autorisation de mandatement avant vote du budget.
• Convention de participation – RISQUE SANTE- Lettre d’intention.
• Programme voirie 2025 – Demande de DETR 2025 et plan de financement.
• Servitude cimetière.
• OPAH.
• Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement saisonnier d’activité (établi en application de l’article L.332-23-2° du CGFP) – Expositions estivales.
• Plan de financement et choix des entreprises – Logement T2 place du Coudert.
• Programme crépuscule.
• Questions diverses.

• Validation du PV du 09 décembre 2024
• Décision du Maire 2024-06
• Restauration et mise en valeur du retable de l’église de Tarnac
• Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
• Exploitation forestière – assujettissement à la TVA
• Tarif du Service des Eaux
• Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
• Redevance Consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseau d’eau potable pour l’année 2025
• Décisions modificatives budgétaires
• Questions diverses 

• Validation du PV du 23 septembre 2024
• Fixation des modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)
• Mise en œuvre de la participation employeur en matière de protection sociale complémentaire – risque prévoyance- procédure de convention de participation proposée par le CDG19
• Décisions modificatives budgétaires
• Programme annuel des coupes de bois – Exercice 2025
• Couverture du Moulin d’Orliac
• Remboursement intervention lave-vaisselle par le comité des fêtes
• Remboursement de la facture alimentaire pour le vernissage d’expositions par l’Association de Recherche Historique et Archéologique (ARHA)
• Questions diverses : 
  • Saisine pour modification de la délibération 2023-04 “mise en place du RIFSSEP”
  • Voies vertes pâles

• Validation du PV du 05 août 2024
• Dissolution du CCAS
• Décisions modificatives budgétaires
• Occupation du domaine public – Télécommunication – Exercice 2024
• Subventions aux associations
• Achat d’un terminal de paiement CB pour le camping
• Don d’un terminal de paiement CB au comité des fêtes
• Choix de l’entreprise – Réfection du retable
• Choix de l’entreprise – Réfection de la toiture du moulin d’Orliac
• Plan de financement et choix de l’entreprise – Terrain multisports
• Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet
• Décision de réalisation des travaux de réfection du pont de Theillet
• Demande de subvention – 80ème anniversaire de la Libération
• Questions diverses : Compte épargne temps – Prévoyance

• Validation du PV du 10 Juin 2024
• Décision(s) du Maire
• Contrat gaz mairie et maison communale
• Médecine préventive année 2024

• Validation du PV du 08 Avril 2024
• Décision(s) du Maire
• Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier – Exposition
• Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier – Service technique
• Décisions modificatives Budget Eaux et Assainissement
• Attribution des subventions aux associations – article 6574
• Attribution d’une subvention exceptionnelle – particpation championnat de France UNSS de tennis
• Achat de mobilier pour le gîte 

• Validation du PV du 18 Mars 2024
• Enquête publique unique sur les demandes de déclaration d’intérêt général et d’autorisation environnementale présentées par la communauté de communes Vézère-Monédières-Millesources, dans le cadre du programme de travaux intitulé contrat territorial « sources en action » au profit du bassin versant de la Vienne amont pour la période 2024/2029 – Avis du conseil municipal.
• Correction des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sur la commune
• Programme voirie 2024 – Modification plan de financement et demande de subvention.
• Programme voirie 2024 et Aménagement des places du bourg – Choix de l’entreprise.
• Aménagement place des Chênes et place du Champ de Foire : Demande de subvention au titre des aménagements d’espaces publics – Contrat de solidarité communale 2023-2025 – Année 2024
• Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et du Service des Eaux – Exercice 2023
• Vote du compte administratif du Service des Eaux- Exercice 2023
• Affectation des Résultats du Service des Eaux
• Vote du compte administratif du Budget Principal- Exercice 2023
• Affectation des Résultats du Budget Principal
• Vote des taux d’imposition- Exercice 2024
• Prestations du Budget Principal facturées aux budgets du Service des Eaux et du CCAS – Exercice 2024
• Vote du budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2024
• Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2024
• Questions diverses

• Validation du PV du 05 Février 2024
• Décision(s) du Maire
• Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier – Exposition
• Participation de l’employeur à la PSC – RISQUE PREVOYANCE – Procédure de convention de participation portée par le Centre de Gestion de la Corrèze
• Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2023 par le SDIS
• Versement d’une subvention de fonctionnement au budget du CCAS
• Fondation du Patrimoine – Adhésion 2024

• Validation du PV du 15 Janvier 2024
• Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée
• Réfection du pont de Theillet – Plan de financement et demande de subvention
• Transformation d’un lavoir en halle – Plan de financement et demande de subvention
• Programme voirie 2024 – Plan de financement et demande de subvention
• Agrandissement du cimetière – Choix des entreprises pour l’aménagement de l’espace cinéraire.

• Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sur la commune.

• Validation du PV du conseil municipal du 16 octobre 2023
• Pont de Theillet : attribution de la maîtrise d’œuvre.
• Schéma Directeur d’Assainissement – attribution de la maîtrise d’œuvre
• Terrain multisports : Demande de subvention et choix de l’entreprise
• Création d’un parcours « Armand Gatti » – Demande de subvention et plan de financement
• Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire en matière de marchés publics et leurs avenants – Modification du seuil
• Programme voirie 2024
• Recrutement le cas échéant d’un agent contractuel – Établi en application des articles L.332-8 pour le poste d’adjoint technique territorial de 25 heures hebdomadaires
• Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
• Modification du circuit Terra Aventura
• Décisions modificatives budgétaires
• Schéma Directeur d’Assainissement – Demandes d’aides
• Questions diverses

• Validation du procès-verbal du conseil du 25 septembre 2023
• Contrat assurance multirisque
• Questions diverses

• Validation du procès-verbal du conseil du 12 juin 2023
• Rapport des décisions du Maire
• Désignation du référent déontologue de l’élu local
• Conventionnement avec le Centre de Gestion de la Corrèze pour la mise en place du dispositif de signalement des actes de violence et de harcèlement
• Mise à jour du tableau des emplois
• Redevance occupation du domaine public – Orange – Exercice 2023
• Subvention de fonctionnement supplémentaire pour le budget du CCAS
• Perte pour créance irrécouvrable budget Principal
• Perte pour créance irrécouvrable budget du Service des Eaux
• Décisions modificatives budgétaires
• Destination des coupes de bois – Exercice 2024
• Achat des parcelles AC 99 – 101 – 103 – 110
• Contrat location copieur, sauvegarde et ordinateur de la mairie
• Fermeture du pont de Theillet et travaux de voirie pour déviation
• Vigifoncier
• Questions diverses

• Validation du procès-verbal du conseil du 11 avril 2023
• Aménagement d’un city stade
• Réhabilitation d’un logement communal type T2 – Demande de subvention
• Bouclier énergétique : Adhésion au groupement de commande
• Programme voirie 2023 complémentaire

• Validation du procès-verbal du conseil du 09 mai 2023
• Rapport des décisions du Maire
• Programme voirie 2023 – Choix de l’entreprise
• Attribution des subventions aux associations
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 1^er janvier 2024
• Questions diverses

• Validation du procès-verbal du conseil du 23 février 2023
• Décisions du Maire
• Participation aux frais de déplacement d’un compteur d’eau au village Le Treich
• Mise en œuvre du programme CREPUSCULE du Syndicat de la Diège pour la rationalisation et rénovation des luminaires d’éclairage public. Phase avant-projet : engagement dans la démarche
• Aides aux collectivités – contractualisation départementale 2023-2025
• Aménagement du cimetière tranche 2 : Demande de subvention au titre des aménagements d’espaces publics contrat de solidarité communale 2023-2025
• Restauration de quatre tableaux de Roger Nivelt
• Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et du Service des Eaux – Exercice 2022
• Vote du compte administratif du Service des Eaux- Exercice 2022
• Affectation des Résultats du Service des Eaux
• Vote du compte administratif du Budget Principal- Exercice 2022
• Affectation des Résultats du Budget Principal
• Vote des taux d’imposition- Exercice 2023
•  Prestations du Budget Principal facturées aux budgets du Service des Eaux et du CCAS – Exercice 2023
• Vote du budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2023
• Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2023
• Question diverses

• Validation du procès-verbal de la réunion du 30 janvier 2023.
• Décisions du Maire.
• Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expérience et de l’Engagement Professionnel.
• Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité. Établie en application de l’article 3 I 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. (Service restauration).
• Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier d’activité. Établie en application de l’article 3 I 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. (Expositions estivales 2023).
• Recrutement d’un agent pour accroissement saisonnier d’activité. Établie en application de l’article 3 I 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. (Service technique – Sport Nature).
• Aménagement cimetière tranche 2 – Choix des entreprises.
• Aménagement cimetière tranche 3 – Plan de financement et demande de subvention.
• Programme voirie 2023 – Plan de financement et demande de subvention.
• Aménagement des places du bourg – Plan de financement et demande de subvention.
• Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2023 par le SDIS.
• Médecine préventive.
• Questions diverses.

• Validation du procès-verbal de la réunion du 19 décembre 2022.
• Vente de bois – Exercice 2023.
• Composition du conseil communautaire suite à l’intégration de Bugeat.
• Démission de M. Christian Bouillier – Election d’un délégué suppléant de la commune au Comité du Syndicat de la Diège.
• Questions diverses

• Validation du procès-verbal de la réunion du 14 novembre 2022.
• Décisions du Maire
• Recrutement d’un agent recenseur
• Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
• Facturation consommation électricité de la boulangerie
• Vente de bois – Exercice 2023
• Poursuite des travaux « parking à côté de l’église » – Modification du choix de l’entreprise
• Demande de subvention Départementale – Contrat CSC Equipement pour le cabinet médical et plan de financement.
• Vente d’une parcelle de terrain à Monsieur Serge CHAMPSEIX
• Aménagement du camping phase 2 – Choix des entreprises
• Demande de subvention au département pour l’achat d’une saleuse
• Questions diverses

• Validation du procès-verbal de la réunion du 04 octobre 2022.
• Décisions du Maire
• Demande d’adhésion de la commune de Bugeat à la communauté de communes Vézère-Monédières-Millesources
• Adhésion au CAUE
• Délégation au Maire pour l’opération OPAH
• Demande de subvention Départementale – Contrat CSC Aménagement du camping phase 2 et plan de financement.
• Réfection du moulin « section Orliac »
• Coupe de bois Exercice 2023
• Choix des amortissements M14 « subventions d’équipement »
• Décisions modificatives budgétaires Budget Principal
• Adhésion à la plateforme des marchés publics de la Corrèze
• Questions diverses

• Validation du procès-verbal du conseil municipal du 31 août 2022.
• Cession à titre gratuit d’un terrain à la commune, par les consoeurs SAUVANT, pour l’agrandissement du cimetière.
• Cession à titre gratuit d’un terrain à la commune, par Monsieur Bernard LEDUC, pour l’agrandissement du cimetière
• Cession à titre gratuit d’un terrain à la commune, par Madame Simone DOISY, pour l’agrandissement du cimetière.
• Cession à titre gratuit d’un terrain (derrière l’agrandissement du cimetière) à la commune, par Madame Catherine LUCE.
• Acceptation d’un legs grevé de conditions.
• Acquisition de terrains le long du ruisseau de l’Enclose, en amont du plan d’eau.
• Acquisition de terrains le long du ruisseau de l’Enclose, en aval du plan d’eau.
• Levée de servitude communale de passage sur le terrain de Monsieur et Madame SCHOENMAKERS.
• Création d’un site internet et d’un nom de domaine.
• Attribution du logement 1 place de l’Église.
• Subvention de sponsoring pour Tristan Humbert.
• Questions diverses.

• Validation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2022
• Décision du Maire n° 2022-01
• Attribution du logement 1 place de l’Église
• Convention de mise à disposition du Service Assistance Réseaux d’Eau Potable et d’Assainissement – Syndicat de la Diège
• Décision modificative du Budget Principal
• Remboursement, au comité des fêtes de Tarnac, de l’animation à l’occasion de la « Balade secrète en Corrèze » du 13 août 2022
• Remboursement, du comité des fêtes de Tarnac, de l’achat de fourniture pour le marché d’été du 13 août 2022
• Bail du local commercial et du logement de la boulangerie
• Questions diverses

• Aménagement du cimetière – Tranche 1 : Demande de subvention au titre des aménagements d’espaces publics – CSC 2021-2023.
• Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins 3 500 habitants.
• Acquisition terrain AD 51 (derrière le cimetière) de M et Mme SCHOMBERG.
• Mise en oeuvre d’une procédure semi-budgétaire.
• Révision du loyer logement 1 place de l’Eglise.
• Achat de matériel professionnel de restauration d’occasion.
• Achat de tableau d’art
• Achat d’un tableau d’affichage administratif extérieur
• Emploi pour accroissement saisonnier (Expositions)
• DM2 – Budget Principal – Exercice 2022
• Emploi pour accroissement saisonnier (Ménage camping)
• Questions diverses

• Décisions modificatives budgétaires du budget principal
• Décisions modificatives budgétaires du service des eaux
• Répartition des crédits du compte 6574 aux associations
• Redevance occupation du domaine public Télécommunication – Exercice 2022
• Tarif du Service des Eaux
• Tarif interventions sur le réseau AEP commun aux communes de Faux-la-Montagne (Chatain) et de Tarnac
• Programme voirie 2022 et aménagement du cimetière tr 1 – Choix de l’entreprise
• Adhésion à l’Agence Départementale Corrèze Ingénierie
• Don de terrain (derrière l’agrandissement du cimetière) à la commune
• Attribution du logement n° 2 du 2 avenue de la mairie
• Création de postes pour avancement de grade
• Emploi pour accroissement saisonnier (Expositions)
• Emploi pour accroissement temporaire d’activité (Service technique)
• Délibération relative à la journée de solidarité
• Mise à jour du règlement intérieur du personnel
• Questions diverses

• Modification des statuts de la Communauté de Communes CCV2M
• Engagement de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH)
• Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et du Service des Eaux – Exercice 2021
• Vote du compte administratif du Service des Eaux- Exercice 2021
• Affectation des Résultats du Service des Eaux
• Vote du compte administratif du Budget Principal- Exercice 2021
• Affectation des Résultats du Budget Principal
• Vote des taux d’imposition- Exercice 2022
• Prestations du Budget Principal facturées aux budgets du Service des Eaux et du CCAS – Exercice 2022
• Vote du budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2022
• Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2022
• Questions diverses

• Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget
• Camping municipal de l’Enclose – TARIFS
• Modification du plan de financement – Ravalement de l’arche entre “les petites maisons” et la mairie
• Modification du plan de financement – Réfection de la toiture du lavoir place du Champ de Foire
• Questions diverses

• Intervention du CEN
• Echange de terrains entre la commune de Tarnac et les consorts Durieux
• Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2022 par le SDIS
• Projet de délibération journée de solidarité et mise à jour du règlement intérieur du personnel
• Validation du devis de la fontaine l’esquise et du plan de géolocalisation du réseau d’eau – Section de Clupeau
• Questions diverses

• Modification de l’ordre hiérarchique des élus
• Achat terrain Lair/Commune de Tarnac
• Programme voirie 2022 – Modification
• Agrandissement du cimetière phase II – Plan de financement et Demande de subvention
• Vente de bois section de Clupeau
• Montant des loyers des logements communaux : 1 bis place de l’église et 2 avenue de la mairie
• Passation du contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
• Débat sur les nouvelles dispositions relatives à la protection sociale complémentaire
• Questions diverses

• Intervention du CEN
• Renouvellement des contrats d’assurances multirisques
• Don de terrain à la commune
• Adhésion au CAUE
• Demande de subvention amenagement du camping – CRTE
• Schéma directeur d’assainissement
• Aide complémentaire accordée par l ’association ZANAROFF
• Repas de l’ARHA
• Programme de voirie 2022
• Délibération RPQS
• Cadeaux de Noël 2021 des enfants de l’école
• Intervention du CPIE à l’école
• Questions diverses

• Redevance occupation du domaine public Télécommunication – Exercice 2021
• Demande de subvention Conseil Départemental CSC 2018-2020 – Aménagement d’un lieu d’accueil médical et paramédical / Création d’un espace de soins et de consultations
• Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité. Etablie en application de l’article 3 I 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée – service restauration
• Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité. Établie en application de l’article 3 I 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. – service technique bâtiments communaux
• Création au tableau des effectifs un emploi permanent à temps non complet et relative au recrutement le cas échéant d’un agent contractuel (agent de restauration collective)
• Création au tableau des effectifs un emploi permanent à temps non complet et relative au recrutement le cas échéant d’un agent contractuel (agent d’entretien des bâtiments communaux)
• Plan de vente de Corrèze Habitat
• Aide accordée par l’association Zanaroff
• Remboursement des frais du repas du 15 juillet 2021 organisé par l’Association de Recherche Historique et Archéologique (ARHA)
• Demande de subvention et plan de financement : réfection toiture du lavoir place du Champs de Foire
• Demande de subvention et plan de financement : ravalement de l’arche entre la Mairie et les Petites Maisons
• Questions diverses

• Programme voirie 2021 – Définition des réfections.
• Programme voirie 2021 – Choix de l’entreprise.
• Décision modificative n°1 – Budget Service des Eaux – Exercice 2021.
• Question diverses

• Contrat pour accroissement temporaire d’activités – Maison communale.
• Contrat pour accroissement saisonnier d’activités – Service technique.
• Question diverses

• Répartition des crédits de l’article 6574 aux associations
• Approbation du Contrat de Solidarité Communale – CSC 2021-2023
• Décisions modificatives budgétaires
• Contrats pour accroissement saisonnier d’activités : expositions, sport nature et service
  technique
• Actualisation convention et nouveaux tarifs de la redevance pour l’assainissement non collectif
• Programme voirie 2021
• Questions diverses

• Demande de subvention et modification du plan de financement – Agrandissement du
  cimetière Phase 1.
• Demande de subvention et modification du plan de financement – Travaux accessibilité PMR maison communale.
• Demande de subvention et modification du plan de financement – Phase 2 aménagement du camping de Tarnac.
• Demande de subvention et modification du plan de financement – Réaménagement de la
  mairie avec mise aux normes ERP.
• Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et du Service des Eaux – Exercice 2020
• Vote du compte administratif du Service des Eaux- Exercice 2020
• Affectation des Résultats du Service des Eaux
• Vote du compte administratif du Budget Principal- Exercice 2020
• Affectation des Résultats du Budget Principal
• Vote des taux d’imposition- Exercice 2021
• Prestations du Budget Principal facturées aux budgets du Service des Eaux et du CCAS –
  Exercice 2021
• Vote du budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2021
• Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2021
• Tarifs du Service des Eaux
• Question diverses

• Recrutement d’agents pour accroissement temporaire d’activité pour les services de
  restauration et d’entretien des locaux.
• Délibération instituant les indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
• Agrandissement du cimetière Phase 1, demandes de subventions.
• Travaux accessibilité PMR maison communale, demandes de subventions.
• Phase 2 aménagement du camping de Tarnac, demande de subventions.
• Réaménagement de la mairie avec mise aux normes ERP, demandes de subventions.
• Convention de mise à disposition de surveillant de baignades 2021 par le SDIS.
• Soutien à la candidature au label Réserve Internationale de Ciel Étoilé du Parc naturel
  régional de Millevaches en Limousin.
• Adhésion au Faclim – (Fonds d’Art Contemporain du Limousin).
• Modification de la régie de recettes du camping municipal.
• Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget –
  Budget Principal.
• Classement chemin en voie communale.
• Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité – Service technique.
• Questions divers.

• Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité. Établie en application de
  l’article 3 I 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée. (service restauration).
• Médecine préventive
• Convention de mise à disposition du Service « ÉQUIPEMENTS COLLECTIFS » du Syndicat de la DIEGE.
• Bail civil entre la Commune de Tarnac et le Conservatoire des Espaces Naturels de Nouvelle Aquitaine (CEN) pour la source de La Berbeyrolle.
• Acceptation d’un don grevé de conditions.
• Étude diagnostique et schéma directeur AEP – travaux liés à la mise en place d’équipements
  de sectorisation sur le réseau de distribution d’eau potable communal.
• Vente d’un terrain entre la commune et Monsieur Champeaux.
• Vente et achat de terrains entre la commune et Monsieur Lair.
• Annulation de l’attribution de la DETR pour le projet de la salle des fêtes.
• Mandatement des dépenses avant le vote du budget.
• Questions divers.

• Recrutement d’agents pour accroissement temporaire d’activité – Service restauration collective et entretien
• Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité – Service technique
• Achat et dons de terrains pour l’agrandissement du cimetière
• Création d’un espace de soins et de consultations – choix des entreprises
• Convention exploitation groupées ONF
• Décisions modificatives fin d’exercice
• Demande de dérogation pour autorisation de construire
• Remboursement d’une facture d’équipement et de fourniture pour un logement communal
• Questions diverses.

• Assurance statutaire du personnel titulaire CNRACL
• Achat d’un véhicule – Renault Kangoo II Express
• Créance éteinte
• Décisions modificatives budgétaires
• Désignation du correspondant défense
• Contrat du personnel de la maison communales
• Remboursement cadeaux de Noel 2020 des enfants de l’école
• Questions diverses.

• Plan de financement – Demande de subvention pour le projet « assurer le développement du tourisme et la valorisation de la commune à travers le développement du loisir pêche.
• Créance éteinte.
• Décision modificative budgétaire – Budget Principal – DM1 – Exercice 2020.
• Redevance occupation du domaine public Télécommunication – Exercice 2020.
• Adhésion au Faclim – (Fonds d’Art Contemporain du Limousin).
• Travaux T2 – Maison communale.
• Nouveau contrat de location : « Photocopieur, Ordinateurs et Sauvegarde » de la mairie.
• Création des Commissions Communales et désignation de ses membres.
• Approbation du plan d’actions pour l’amélioration de l’état écologique du ruisseau de l’Enclose
• Signature d’une convention de droit d’usage, entre la commune et le syndicat mixte DORSAL.
• Questions diverses

• Proposition liste de 24 personnes pour siéger en commission communale des impôts directs (CCID)
• Mise en place de la réglementation des boisements et intégration à la délibération départementale
• Création d’un espace de soins et de consultation – Modification du plan de financement
• Création d’un espace de soins et de consultations – Choix de l’architecte
• Approbation du plan d’actions pour l’amélioration de l’état écologique du ruisseau de l’Enclose
• Répartition des crédits de l’article 6574 aux associations.
• Modification des horaires du service technique
• Utilisation du Service Public de l’Emploi Temporaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
  de la Corrèze
• Questions diverses

• Election du grand électeur pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2020
• Versement des indemnités de fonctions du Maire
• Versement des indemnités de fonctions des adjoints aux Maire et Conseillers Délégués
• Prestations du Budget Principal facturées aux budgets du Service des Eaux et du CCAS – Exercice 2020
• Vote du budget primitif du Service des Eaux – Exercice 2020
• Vote du budget primitif du Budget Principal – Exercice 2020
• Questions diverses

• Vote des taux d’imposition.

• Autorisation de recrutement d’agents non titulaires de remplacement.

• Contrats occasionnels – Expositions – Sport Nature – Service technique.

• Délégations d’attribution du conseil municipal au Maire.

• Questions diverses

• Remboursement par l’assurance du sinistre de l’atelier communal.
• Subvention exceptionnelle – Instance de Coordination de l’Autonomie de Bugeat.
• Avenant du Contrat de Solidarité Départemental  2018-2020 – Aménagement du camping.
• Choix du Bureau pour le contrôle technique (mission CT) – Création d’un espace de soins et de consultations.
• Convention de mise à disposition de surveillant de baignade 2020 par le SDIS.
• Détermination des noms de voies de la commune.
• Questions diverses.

• Installation des conseillers municipaux, élection du maire et des adjoints, feuille de proclamation et tableau du conseil municipal

• DSIL 2020 Plan de financement espace de consultation et de soins

• Approbation des comptes de gestion du
• Budget Principal et du Service des Eaux– Exercice 2019
• Vote du compte administratif du Service des Eaux- Exercice 2019
• Affectation des Résultats du Service des Eaux
• Vote du compte administratif du Budget Principal- Exercice 2019
• Affectation des Résultats du Budget Principal
• Mandatement des dépenses avant le vote du budget
• DETR 2020 Espace de consultation et de soins
• DSIL 2020 Espace de consultation et de soins
• Demande de subvention exceptionnelle
• Coupe de bois section de Clupeau
• Communauté de communes – modification des statuts site des Bariouses
• Convention Armand Gatti
• Voirie Orliac 2020
• Bassin versant de l’Enclose
• Calendrier des expositions des « petites maisons »
• Villages étoilés
• Questions diverses

•  Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
•  Facturation à la communauté de commune V2M des frais d’inauguration du Tiers Lieu et de la Médiathèque
• Contrat d’assurance maladie du personnel titulaire CNRACL
•  Vente du terrain Arfeuillère à côté de l’église
• Eclairage du parking et des abords de l’église
•  Demande DETR 2020
•  Référents école et restauration scolaire
•  Interdiction de circulation des véhicules à moteur sur la zone humide de la Chandouille
•  Village étoilé
•  Stèle Armand Gatti – procédure d’achat du terrain
• Question diverses